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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2010

Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2010

By admin3841
24 novembre 2010
558
0
Partage :

1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 10 n°207
3° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 11 n°323/193
4° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 11 n°196
5° Demande de subvention pour l’organisation du bal populaire de la Fête Nationale
6° Création de postes d’assistants d’enseignement artistique pour la Musique
7° Fixation des frais d’écolage de l’école de musique municipale pour l’exercice 2010/2011
8° Fixation du prix du bois d’affouage pour l’année 2011
9° Divers

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Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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