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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2012

Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2012

By admin3841
9 octobre 2013
788
0
Partage :

1° Approbation du compte rendu de la séance du 5 septembre 2012
2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 11 n°63
3° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 11 n°450/90 pour moitié et n°451/90 pour ¼
4° Désignation d’un nouveau membre non élu au sein du CCAS
5° Bois d’affouage : fixation du prix et des conditions d’attribution pour l’année 2013
6° Frais d’écolage de l’école de musique municipal – complément de la délibération du 5 septembre 2012
7° Classement de la voie « Rue des Mirabelles »
8° Concours des maisons fleuries : attribution de prix
9° Subvention pour l’animation de la Fête de Noël des personnes âgées
10° Virement de crédits
11° Décision modificative – aménagement giratoire RD28
12° Travaux d’extension du club house du stade municipal : contrat de maîtrise d’œuvre
13° Création d’un poste d’adjoint technique de 2e classe
14° Divers

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Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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