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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 13 avril 2015

Compte rendu de la réunion du 13 avril 2015

By admin3841
16 avril 2015
1278
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ORDRE DU JOUR

1° Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2015
2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2014
3° Affectation du résultat d’exploitation 2014
4° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2014
5° Fixation des taux des taxes directes locales
6° Budget primitif pour l’exercice 2015
7° Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2015
8° Attribution de diverses subventions
9° Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales
10° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°20
11° Constitution de servitudes
12° Changement d’associés – lot de chasse n°2 en Forêt
13° Création de postes d’agents saisonniers pour le service technique
14° Divers

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Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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1 Place de la Mairie
67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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