Commune de Hatten

Main Menu

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
  • La commune
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • Déchets
      • Calendrier de collecte 2023
    • Mission locale
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2023
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Autres associations
      • Association Générale des Familles du Bas-Rhin Section de Hatten
      • DAMNED NATION
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants

logo

Commune de Hatten

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
  • La commune
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • Déchets
      • Calendrier de collecte 2023
    • Mission locale
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2023
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Autres associations
      • Association Générale des Familles du Bas-Rhin Section de Hatten
      • DAMNED NATION
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants
  • RAFALES DE VENT : VIGILANCE JAUNE

  • Prochaine réunion du conseil municipal jeudi 30 mars 2023

Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

By admin3841
27 avril 2016
1181
0
Partage :

1° Approbation du compte rendu de la  séance du 1er février 2016

2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015

3° Affectation du résultat d’exploitation 2015

4° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2015

5° Fixation des taux des taxes directes locales

6° Budget primitif pour l’exercice 2016

7° Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2016

8° Attribution de diverses subventions

9° Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales

10° Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble non bâti section 16 n°2

11° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti d’une superficie de 6 ares 88 à détacher de la parcelle section 11 n°462/76

12° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°506/125

13° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°481/125

14° Cession de biens relevant du Domaine public

15° Echanges de terrains entre la Commune et le Département

16° Création d’un poste d’adjoint technique de 2e classe pour accroissement temporaire d’activité

17° Divers

lire le compte rendu complet

0
Partages
  • 0
  • +
  • 0
  • Récent

  • Top publications

  • Rue de la Glace – Rue des Renards travaux bientôt achevés

    6.4
  • Spectacle de danse pour finir l’année

    7.5
  • Le karaté Club de Hatten fête ses 20 ans !

    6.5
  • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

    8.6
  • Journée des Assistants Maternels

    8.9

Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

Suivez-nous

  • Récent

  • Top publications

  • Rue de la Glace – Rue des Renards travaux bientôt achevés

    6.4
  • Spectacle de danse pour finir l’année

    7.5
  • Le karaté Club de Hatten fête ses 20 ans !

    6.5
  • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

    8.6
  • Journée des Assistants Maternels

    8.9
  • Journée des Assistants Maternels

    8.9
  • Initiation gratuite au premiers secours

    8.6
  • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

    8.6
  • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

    8.3
  • Spectacle de danse pour finir l’année

    7.5

CONTACT MAIRIE

1 Place de la Mairie
67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

ACCUEIL MAIRIE

Lundi
Fermé
Mardi
8h00 -12h00
Mercredi
13h30 – 17h30
Jeudi
13h30 – 17h30
Vendredi
8h00 – 12h00

 

Mentions légales • Crédits