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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 17 mai 2016

Compte rendu de la réunion du 17 mai 2016

By Grégory Meyer
6 juillet 2016
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ORDRE DU JOUR

1° Approbation du compte rendu de la  séance du 14 avril 2016
2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 114 n°(1)/125
3° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n° 500/125
4° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°501/125
5° Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2017
6° Création de postes d’agents saisonniers pour le service technique
7° Modification de la délibération n°046/2015 – constitution de servitudes
8° Demande de subvention dans le cadre du soutien à l’investissement public local
9° Fusion d’école dans le cadre d’un regroupement intercommunal
10° Divers

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    7.5
  • Le karaté Club de Hatten fête ses 20 ans !

    6.5
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    8.6
  • Journée des Assistants Maternels

    8.9

Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    8.3
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    7.5

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1 Place de la Mairie
67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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