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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 15 mai 2009

Compte rendu du 15 mai 2009

By admin3841
16 mai 2009
1125
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2009
  2. Approbation d’un projet « Espace Culturel »
  3. Cession de terrains au profit de la Communauté de Communes du Hattgau
  4. Acquisition de terrain
  5. Extension de la Maison des Maquettes au Musée de l’Abri
  6. Demande de terrains de construction
  7. Divers

a) Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n° 324/193
b) Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 9 n° 121
c) Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 10 n° 367/139
d) Demande de subvention par la Société d’aviculture
e) Participation au concours des villages fleuris

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Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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