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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 27 avril 2009

Compte rendu du 27 avril 2009

By admin3841
28 avril 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Hattgau
  3. Approbation du Contrat de Territoire Hattgau-Soultzerland
  4. Travaux d’aménagement de la rue du Ruisseau
  5. Travaux d’aménagement de la rue des Tuiles
  6. Travaux d’aménagement d’un carrefour giratoire – RD 28, route de Rittershoffen (accès projet SHOPI)
  7. Travaux d’aménagement – prolongation du Wasenweg
  8. Attribution de diverses subventions
  9. Subvention au profit des associations pour les jeunes licenciés
  10. Fixation du loyer de l’ancien logement scolaire 2 rue des Ecoles
  11. Demande de terrain de construction
  12. Demande de terrain de construction
  13. Modification du coefficient d’emploi et de rémunération d’un assistant d’enseignement artistique
  14. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  15. Divers

a) Demande de terrain de construction
b) Etablissement de la liste préparatoire
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  • 24 mai 2022

    PÊCHE DE L’ASCENSION

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    ATELIERS NUMÉRIQUES

Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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1 Place de la Mairie
67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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