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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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      Prochaine réunion du conseil municipal mardi 17 janvier 2023

      By Grégory Meyer
      13 janvier 2023
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      KAFFEKRANZEL : Vendredi 27 janvier : échange sur les invitations à vivre proposées par Anny ...

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    • 30 janvier 2023

      TOURNOI DE BELOTE LE 12 FEVRIER AU CLUBHOUSE DE PÉTANQUE

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      Théâtre à Hatten

    • 26 janvier 2023

      Jarret de porc grillé au clubhouse de l’association fruits et légumes le 28 janvier

    • 24 janvier 2023

      COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 17 JANVIER 2023

    • 24 janvier 2023

      KAFFEKRANZEL : Vendredi 27 janvier : échange sur les invitations à vivre proposées par Anny Goetzmann

    • 13 janvier 2023

      Prochaine réunion du conseil municipal mardi 17 janvier 2023

    • 11 janvier 2023

      RAMASSAGE DE SAPINS DE NOËL LE 13 JANVIER

    • 5 janvier 2023

      Chanteurs à l’étoile – Starnesinger

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

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    • Spectacle de danse pour finir l’année

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    1 Place de la Mairie
    67690 Hatten
    Tél. 03 88 80 00 26
    www.hatten.alsace
    mairie@hatten-alsace.com

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