Commune de Hatten

Main Menu

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
  • La commune
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • DÉCHETTERIE
      • Calendrier de collecte 2023
    • Mission locale
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2023
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Autres associations
      • Association Générale des Familles du Bas-Rhin Section de Hatten
      • DAMNED NATION
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants

logo

Commune de Hatten

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
  • La commune
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • DÉCHETTERIE
      • Calendrier de collecte 2023
    • Mission locale
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2023
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Autres associations
      • Association Générale des Familles du Bas-Rhin Section de Hatten
      • DAMNED NATION
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants
  • Vente de bois – grumes et fonds de coupe – le 21 décembre 2023 à 18h00 à l’espace culturel

  • RAMASSAGE DE VIEUX PAPIERS LE SAMEDI 9 DÉCEMBRE 2023

Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
1390
0
Partage :

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

  • Lire le compte rendu complet
  • 0
    Partages
    • 0
    • +
    • 0

    POPULAIRE

    • A la uneActualitéFlash Info

      BONNE ANNEE !!

      By Grégory Meyer
      2 janvier 2023
    • A la uneActualitéFlash Info

      Chanteurs à l’étoile – Starnesinger

      By Grégory Meyer
      5 janvier 2023
    • A la uneActualitéFlash Info

      RAMASSAGE DE SAPINS DE NOËL LE 13 JANVIER

      By Grégory Meyer
      11 janvier 2023
    • ActualitéComptes rendus

      COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 17 JANVIER 2023

      By Grégory Meyer
      24 janvier 2023
    • ActualitéFlash Info

      Jarret de porc grillé au clubhouse de l’association fruits et légumes le 28 janvier

      By Grégory Meyer
      26 janvier 2023

    Au fil des jours

    • 30 novembre 2023

      Vente de bois – grumes et fonds de coupe – le 21 décembre 2023 à 18h00 à l’espace culturel

    • 30 novembre 2023

      RAMASSAGE DE VIEUX PAPIERS LE SAMEDI 9 DÉCEMBRE 2023

    • 23 novembre 2023

      Fermeture exceptionnelle des déchèteries le jeudi 7 décembre 2023

    • 21 novembre 2023

      KAFFEKRANZEL du Vendredi 1 décembre, « les chants de Noël, un riche patrimoine musical »

    • 13 novembre 2023

      Noelies 2023 : les mystères de Noël

    • 12 novembre 2023

      Calendrier des sapeurs pompiers samedi 18 novembre

    • 6 novembre 2023

      concert caritatif samedi 11 novembre 2023 à 18h à la salle polyvalente

    • 6 novembre 2023

      PASSAGE DU GÉOMÈTRE – CONFECTION DE PLANS ÉLECTRIQUES

    • 24 octobre 2023

      Kesselfleisch à la pétanque le 28 octobre 2023

    • 13 octobre 2023

      Compte rendu de la réunion du 10 octobre 2023

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

    Suivez-nous

    • Récent

    • Top publications

    • Rue de la Glace – Rue des Renards travaux bientôt achevés

      6.4
    • Spectacle de danse pour finir l’année

      7.5
    • Le karaté Club de Hatten fête ses 20 ans !

      6.5
    • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

      8.6
    • Journée des Assistants Maternels

      8.9
    • Journée des Assistants Maternels

      8.9
    • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

      8.6
    • Initiation gratuite au premiers secours

      8.6
    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

      8.3
    • Spectacle de danse pour finir l’année

      7.5

    CONTACT MAIRIE

    1 Place de la Mairie
    67690 Hatten
    Tél. 03 88 80 00 26
    www.hatten.alsace
    mairie@hatten-alsace.com

    ACCUEIL MAIRIE

    Lundi
    Fermé
    Mardi
    8h00 -12h00
    Mercredi
    13h30 – 17h30
    Jeudi
    13h30 – 17h30
    Vendredi
    8h00 – 12h00

     

    Mentions légales • Crédits