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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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      CAMPAGNE DE PORTE A PORTE CROIX ROUGE

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      Concours de pétanque dimanche 26 juin 2022 – Paella au déjeuner

    • 24 mai 2022

      PÊCHE DE L’ASCENSION

    • 18 mai 2022

      ATELIERS NUMÉRIQUES

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      KAFFEKRANZEL : « la découverte du grand ouest américain avec Robert Hartmann »

    • 10 mai 2022

      CONCERT DE LA CONCORDIA LE 21 MAI A LA SALLE POLYVALENTE

    • 10 mai 2022

      Foire de Printemps – Kirwe 2022

    • 2 mai 2022

      Projection du film : « mourir la paix »

    • 1 mai 2022

      Soutien à l’acquisition d’un vélo à assistance électronique

    • 24 avril 2022

      RÉSULTATS ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES 2EME TOUR

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    Tél. 03 88 80 00 26
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    mairie@hatten-alsace.com

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