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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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    • 22 mai 2023

      Productrices et producteurs bio en Alsace du Nord

    • 22 mai 2023

      KAFFEKRANZEL du Vendredi 26 mai 2023: les églises paléochrétiennes en Alsace + AG

    • 11 mai 2023

      Prochaine réunion du Conseil municipal mardi 16 mai 2023

    • 11 mai 2023

      PÊCHE DE L’ASCENSION

    • 9 mai 2023

      Foire de printemps – Kirwe

    • 3 mai 2023

      AVIS AUX ABONNES DU SYNDICAT DES EAUX DU CANTON DE SELTZ

    • 3 mai 2023

      CONFÉRENCE : L’ALIMENTATION ET LA SANTÉ

    • 13 avril 2023

      Compte rendu de la réunion du 11 avril 2023

    • 13 avril 2023

      Marche populaire le 1er mai 2023

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    67690 Hatten
    Tél. 03 88 80 00 26
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    mairie@hatten-alsace.com

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